Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site educhatbot.fr est édité par Agel Partners,[À COMPLÉTER : forme juridique — SAS, SARL…] au capital social de[À COMPLÉTER : montant du capital social], dont le siège social est situé[À COMPLÉTER : adresse complète du siège social], immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [À COMPLÉTER : ville du RCS] sous le numéro SIREN [À COMPLÉTER : numéro SIREN]. Numéro de TVA intracommunautaire :[À COMPLÉTER : numéro de TVA intracommunautaire].

L'offre EduChatbot est proposée conjointement par Agel Partners etEKOLE. [À COMPLÉTER : si EKOLE est co-éditeur du site, indiquer sa forme juridique, son siège social et son numéro SIREN]

Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact] —[À COMPLÉTER : numéro de téléphone]. Vous pouvez également nous joindre via leformulaire de demande de démonstration.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est[À COMPLÉTER : nom, prénom et qualité du directeur de la publication].

3. Hébergement

Le site est hébergé par [À COMPLÉTER : raison sociale de l'hébergeur], dont le siège est situé [À COMPLÉTER : adresse complète de l'hébergeur], téléphone : [À COMPLÉTER : téléphone de l'hébergeur]. Localisation des serveurs :[À COMPLÉTER : pays et localisation des datacenters de l'hébergeur]. Le prestataire qui reçoit les demandes de démonstration et la localisation de ses serveurs sont précisés dans notre politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site educhatbot.fr — structure, textes, illustrations, mascotte, pictogrammes, photographies, logos, marques, code source et interfaces — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Ces éléments sont la propriété exclusive d'Agel Partners et d'EKOLE, ou font l'objet d'une licence d'utilisation régulièrement acquise.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Agel Partners. Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Polices, marques et éléments graphiques

La charte du site s'appuie sur les polices de caractères Ohno Softie (Ohno Type Co.) etDegular (Ohno Type Co.), utilisées sous licence commerciale acquise par l'éditeur. Ces fichiers de polices ne sont pas libres de droits : ils sont diffusés sur ce site pour les seuls besoins de son affichage et ne peuvent être téléchargés, réutilisés, redistribués ou intégrés dans un autre projet, quel qu'il soit.

Les illustrations, stickers et la mascotte EduChatbot sont des créations originales réalisées pour la marque. Les noms et logos de produits tiers cités sur le site (Grimp, Aurion, Eudonet, HubSpot, Plausible) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnés qu'à des fins d'interopérabilité et d'information.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site — notamment via le formulaire de demande de démonstration — est décrit en détail dans notrepolitique de confidentialité. Vous y trouverez les finalités poursuivies, les durées de conservation, l'exercice de vos droits et la politique du site en matière de cookies.

7. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur ce site. Les informations relatives à l'offre, aux tarifs et aux fonctionnalités sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel : seul un devis ou un contrat signé fait foi. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'une indisponibilité temporaire du site ou de l'usage qui pourrait être fait des informations qu'il contient.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.